Krijgt u binnenkort een robot als confrater ?

Le 19 octobre 2018, se déroulait le Congrès Legal Tech organisé par l’Orde van Vlaamse Balies (OVB), à Bruxelles. Ce Congrès avait pour intitulé une question dont on pourrait dire que l’écho résonnait comme une sorte d’avertissement : “Krijgt u binnenkort een robot als confrater?”.

À

 cette occasion, il semble intéressant de revenir sur la partie destinée aux questions éthiques. Ainsi, les interventions de Danièle BOURCIER et Philippe DAMBLY, respectivement intitulée « L’intelligence artificielle face au droit à l’éthique » et « Ethiques et systèmes algorithmiques & AI »  ont particulièrement retenu notre attention. Les diverses questions abordées peuvent se résumer comme suit : La loi telle que nous la connaissons aujourd’hui va-t-elle disparaître avec l’introduction des algorithmes?

Les exposés s’intéressaient tant, d’une part, à la problématique des questions éthiques dans le domaine de l’intelligence artificielle qu’à celle, d’autre part, de la compliance avec notre tradition de langue juridique.

En effet, aussi loin qu’on puisse chercher, toute analyse juridique est toujours passée par la langue, le Juge HOLMES maintenait déjà en 1918 : « A word is not a crystal, transparent and unchanged, it is the skin of a living thought and may vary greatly in color and content according to the circumstances and the time in which it is used »[1]. Ainsi, le droit est un texte à élaborer, à interpréter, à modifier, et enfin, last but not least, à motiver.

Mais alors, comment allier les questions linguistiques et logiques dans un même panorama? Certes, si certaines règles du droit semblent limpides, ce n’est malheureusement pas un constat général. En effet, qu’en est-il des concepts juridiques indéterminés ou discrétionnaires[2], de l’opacité des faits, des raisonnements analogiques ou a contrario, de la gestion des alternatives ou des heuristiques[3], et enfin, de la pragmatique juridique? L’objectif qu’il conviendra d’atteindre sera donc de réussir à concilier le développement des nouvelles technologies avec l’état de droit.

Pour traduire ces différentes problématiques, les professions juridiques ne pourront plus se garder de faire l’économie de questionnements éthiques liés à l’utilisation des algorithmes et de l’intelligence artificielle. En effet, lorsque la règle n’est pas transparente comme le cristal, comment prévenir les risques de biais, de discrimination, d’enfermement, de formatage et d’exclusion de la traduction codée de cette même règle?

Face à cela, il ne saurait être de plus grand défi que de s’assurer que les règles encadrant l’innovation juridique puissent s’adapter et de la sorte, s’assurer que chacun puisse bénéficier des progrès de l’innovation technologique, sans que pour autant, les valeurs éthiques ne doivent en pâtir.